- 91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
- fonctionnant électriquement
-
d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50|mm, destinés à des aéronefs civils 9109.10.00.10
- autres
-
d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50|mm, destinés à des aéronefs civils 9109.90.00.10
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